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2. Conditions Générales
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3. Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
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4. Modifications du service et des prix
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5. Produits ou services
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6. Exactitude de la facturation et des informations de compte
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7. Outils facultatifs
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8. Liens de tiers
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9. Commentaires des utilisateurs et autres soumissions
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10. Taxes et droits de douane
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11. Erreurs, inexactitudes et omissions
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12. Utilisations interdites
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13. Exclusion de garanties; Limitation de responsabilité
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14. Indemnisation
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15. Divisibilité
Si une disposition des présentes est jugée invalide, cela n’affectera pas la validité des autres.
16. Résiliation
Ces conditions restent valides jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Nous pouvons résilier cet accord à tout moment si vous ne respectez pas les termes.
17. Intégralité de l’accord
Ces conditions constituent l’accord complet entre vous et nous concernant l’utilisation du service.
18. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit néerlandais.
19. Modifications des conditions
Vous pouvez consulter la version la plus récente des CGV à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de les mettre à jour à tout moment.
20. Coordonnées
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Willem Heselaarsstraat 35, 1069KA Amsterdam
SIRET : 97812137
Email : zoleaparis@gmail.com
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